Mentions Légales

Identification

Bienvenue sur le site de Oise Habitat, www.oisehabitat.fr.
Ce site est édité par Oise Habitat, Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Oise et de la Picardie

Siège : 4, rue du Général Leclerc –  CS 10105 – 60106 CREIL

Site Internet : www.oisehabitat.fr

Conception, rédaction et développement
  • Directions de la publication : Direction du Développement Social et de la Communication et Direction des Systèmes d’Information
  • Rédaction des contenus : Direction du Développement Social et de la Communication & l’Atelier des giboulées
  • Conception graphique : l’Atelier des giboulées
  • Développement technique : Ecedi
Hébergement

Ce site est hébergé par Celeonet

Crédits

Les crédits photos : Oise Habitat, Ludovic Leclercq et Photographe Conseil Général de l’Oise .

Droits et utilisations
Droits de propriété – Droits d’auteur

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de Oise Habitat ou des tiers dont il a été obtenu le droit d’utilisation. L’utilisateur internaute ne dispose pas du droit de les reproduire, diffuser, ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit.

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord préalable de Oise habitat

Les informations et visuels fournis sur www.oisehabitat.fr ne sont pas contractuels. Oise Habitat ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Oise Habitat peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Droit d’accès

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour exercer ce droit ou pour toute autre demande, adressez-vous à :

Oise Habitat
4, rue du Général Leclerc
CS 10105
60106 CREIL CEDEX 1

Reproduction

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.oisehabitat.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur www.oisehabitat.fr. Les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Oise Habitat qui ne saurait être responsable de leurs contenus. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. En revanche les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations répréhensibles, à caractère polémique, pornographique, xénophobe, sectaire ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez contacter Direction du Développement Social et de la Communication au 03 44 24 94 94.